Occitanie films propose une documentation juridique en ligne pour répondre aux questions des auteur·rice·s et producteur·trice·s sur divers sujets (droits d’auteur, droits à l’image, contrats…). Cette documentation a été rédigée en collaboration avec le cabinet L Avocat, spécialisé dans le secteur des médias et des nouvelles technologies.
Cette documentation est composée d’une Foire aux Questions et de neuf fiches juridiques à télécharger.
Elle a été réalisée en 2019 grâce au soutien de l’Union européenne (FEDER).
L’article L112-2 du Code de la propriété intellectuelle CPI donne une liste non limitative des oeuvres protégeables. Parmi elles, on retrouve les œuvres cinématographiques et autres œuvres consistant dans des séquences animées d’images, sonorisées ou non, dénommées ensemble oeuvres audiovisuelles.
Le cas échéant, le droit d’auteur·rice comprend des droits patrimoniaux (droit de représentation et de reproduction) et des droits moraux inaliénables par les auteur·rice·s (divulgation, paternité, respect, retrait).
Un film est une œuvre de collaboration, chaque auteur·rice du film étant investi de droits sur ce celui-ci. La·le producteur·rice d’un film doit donc veiller à obtenir auprès d’eux les droits nécessaires à l’exploitation du film. L’article L113-7 du Code de propriété intellectuelle liste certains co-auteur·rice·s présumés·es : l’auteur·rice du scénario, l’auteur·rice de l’adaptation, l’auteur·rice du texte parlé, l’auteur·rice des compositions musicales et la·le réalisateur·rice.
A noter que, « Les idées étant de libre parcours » sont exclues de la protection du droit d’auteur·rice. S’agissant de films, cela peut rendre difficile la protection de synopsis ou d’idées de projets trop générales.
Il existe plusieurs catégories de droits voisins, et notamment les droits des artistes-interprètes, les droits des producteur·rice·s de phonogrammes, droits des producteur·rice·s de vidéogrammes et ceux des entreprises de communication audiovisuelle.
Dans le cadre de la production d’un film, il s’agira principalement de considérer les droits des comédien·ne·s, qui sont des artistes-interprètes.
Comme les auteur·rice·s, les artistes-interprètes ont des droits patrimoniaux (fixation et reproduction de leur interprétation) et des droits moraux (respect de leur nom, de leur qualité et de leur interprétation). Le droit moral des artistes-interprètes sur leurs prestations doit être concilié avec celui des auteur·rice·s du film, ce qui peut causer des difficultés.
La fixation et l’exploitation de l’image de l’artiste-interprète doivent être autorisées par ce dernier. En matière audiovisuelle, la·le producteur·rice bénéficie d’une présomption de cession car « La signature du contrat conclu entre un artiste-interprète et un producteur pour la réalisation d’une œuvreaudiovisuelle vaut autorisation de fixer, reproduire et communiquer au public la prestation de l’artiste-interprète» (art. L212-4 CPI).
L’exploitation d’un film suppose de procéder à une clarification des droits sur les éléments intégrés dans le film. Il est alors essentiel de lister l’ensemble des éléments protégés inclus dans le film.
Il va s’agir en premier d’obtenir les droits d’auteur·rice des co-auteurs du film tel que définis à l’article L113-7 du Code de propriété intellectuelle et notamment : l’auteur·rice du scénario, l’ auteur·rice de l’adaptation, l’auteur·rice du texte parlé, l’auteur·rice des compositions musicales et la·le réalisateur·rice.
Par ailleurs, il faut considérer les droits voisins des comédiens ou le droit à l’image des personnes représentées dans le film, particulièrement dans le cadre de production de films documentaires.
Enfin, il est important de se pencher sur les œuvres éventuellement reprises dans le film : adaptation d’un ouvrage (contrat d’adaptation audiovisuelle), intégration de musiques préexistantes (contrat de synchronisation), intégration d’images d’archives, d’œuvres graphiques ou plastiques etc.
Les images d’archives bien qu’anciennes ne sont pas forcément libres de droit. Il est nécessaire de procéder à une vérification et de rechercher les éventuels ayants droit sur ces images (auteur·rice·s, producteur·rice·s, diffuseur·se·s etc.). Leur utilisation est alors soumise le cas échéant à leur autorisation préalable et suppose d’établir un contrat de cession.
Des exceptions sont mises en place par l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle qui prévoit notamment l’exception d’analyse et de courte citation. Il est alors nécessaire de remplir certaines conditions, notamment celle de brièveté de l’extrait cité au regard de l’œuvre citée et de l’œuvre citante.
Afin de pallier tout risque, l’utilisation d’images d’archives suppose une étude in concreto des caractéristiques du projet et, le cas échéant, l’acquisition des droits correspondants.
L’article 9 du Code civil protège la vie privée des personnes et notamment leurs attributs de la personnalité au sens large : noms, images, voix etc. Il faut que les personnes en cause soient reconnaissables.
L’utilisation des attributs de la personnalité d’autrui suppose donc l’autorisation expresse de la personne ou des parents ou tuteurs pour les mineurs et/ou incapables juridiques.
La possibilité d’une cession de droits à l’image est ainsi reconnue, à titre gracieux ou onéreux. Elle doit comprendre le droit de capter l’image et celui de l’exploiter.
Des exceptions sont possibles, notamment sur le fondement du droit à l’information et de la liberté d’expression.
Il s’agit dans un premier temps de considérer si l’œuvre littéraire (livre, bande-dessinée…) est dans le domaine publique ou encore protégée par le droit d’auteur.
Dans la seconde situation, le Code de propriété intellectuelle prévoit que l’exploitation d’une œuvre sous forme d’adaptation suppose le consentement de l’auteur·rice ou de ses ayants droit (éditeur·rice·s ou héritier·ère·s par exemple). Il s’agit alors de conclure un contrat d’adaptation audiovisuelle.
Que l’œuvre initiale soit protégée ou dans le domaine public, il sera nécessaire de veiller à respecter le droit moral de son·es auteur·rice·s.Le droit moral est limité en matière d’adaptation mais l’œuvre originale doit néanmoins être respectée.
La production et l’exploitation d’un film supposent la mise en place d’un ensemble contractuel très dense, au cours du développement du film, de son tournage et après l’établissement de la version définitive. Il est difficile d’être exhaustif mais on peut évoquer :
Contrat de cession de droits d’auteur·rice·s (développement) avec les auteur·rice·s
Contrat de cession de droits d’adaptation (développement) avec les auteur·rice·s ou éditeur·rice·s
Contrat de co-développement (développement)
Contrat de co-production (développement, production)
Contrat de préachat des droits de diffusion par les chaines télévisuelles (développement)
Contrat de commande de musique originale ou cession de droits de synchronisation (production)
Contrat de cession de droit à l’image (développement, production)
Contrat de travail des technicien·ne·s
Contrat de travail des comédien·nes
Contrat de distribution et ventes internationales (développement, production, exploitation)
Contrat de vente de programmes (exploitation)
Dans le cadre de la rédaction de ces contrats, il est nécessaire de veiller au respect des dispositions légales en matière de droits d’auteur·rice et droits voisins, mais également en droit du travail (droit commun et conventions collectives). Il est également nécessaire de veiller à négocier des conditions favorables afin d’assurer la pérennité du projet (clause de garanties, clause de résiliation, cession de droits étendus etc.).
Les ventes aux télévisions et plateformes en ligne peuvent permettre de générer des recettes lors de l’exploitation de projets nouveaux médias. Les festivals et réseaux culturels sont également une importante source de revenus : par exemple, en matière de réalité virtuelle, il représente plus de 40 % des recettes.
La gestion collective auprès de la SACD permet de toucher les rémunérations de l’exploitation de la série en TV et en VOD, ainsi que sur certaines plateformes telles que Youtube ou Dailymotion.
Par ailleurs, le partage des recettes entre Google et les réseaux multichaînes (MCN) est de 55% pour les MCN et 45% pour Google, 7% étant prélevés avant partage à titre de frais par Google pour couvrir notamment la gestion collective.
Les revenus publicitaires reversées par les plateformes OTT sont de l’ordre de 0,8 / 1,5 euros pour 1000 vues. À cela s’ajoute les revenus versés dans le cas de Youtube et Dailymotion à la SACD, qui sont de l’ordre de 1,5 euros / 1000 vues.
Chaque projet transmédia a ses propres spécificités et peut comprendre des composantes extrêmement variées : livres, bande-dessinée, œuvres audiovisuelle unitaire ou série, mais aussi film en réalité virtuelle, jeux vidéos, photographies, installations plastiques etc.
Il est alors nécessaire pour le producteur d’opérer une qualification distributive et d’appliquer à chaque composante du projet transmédia le régime juridique qui lui est propre.
À titre d’exemple, un projet comprenant une série télévisée, une application de jeu vidéo et un livre jeunesse devra traiter distinctement la production d’une œuvre audiovisuelle dans le respect des dispositions du code de PI, conclure des contrats pour le développement du jeu et des contrats d’édition littéraire pour le livre.
Les contrats d’auteur·rice·s doivent respecter les dispositions générales du code de la propriété intellectuelle et celles applicables à la partie de projet en cause.
Par ailleurs, il faut établir dans les contrats d’auteur les modalités de collaboration entre les différents auteur·rice·s impliqués sur le même projet transmédia. Il est également important de définir les recettes de manière précise, en effet, les protocoles d’audiovisuel et de cinéma ne trouvent pas nécessairement à s’appliquer aux projets nouveaux médias.
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L’équipe de l’animation de la filière d’Occitanie films a pour mission d’aider, d’informer, de fédérer et de valoriser les professionnel·le·s du cinéma et de l’audiovisuel de la région Occitanie.
Elle remplit ces missions :
– en apportant des conseils aux auteur·rice·s, réalisateur·rice·s et producteur·rice·s ;
– en organisant des rencontres professionnelles ;
– en valorisant les compétences en région et les projets en lien avec l’Occitanie ;
– en référençant les offres de formation sur le territoire ;
– en communiquant sur l’actualité de la filière ;
– en alimentant l’annuaire des professionnel·le·s et des structures du cinéma et de l’audiovisuel en région ;
– en gérant l’aide à la création de musique originale pour le court métrage de la Sacem pour la région Occitanie.
Tandem saison 4 / 12×52′ pour France 3 / DEMD.
Un si grand soleil, saison 2 / Feuilleton quotidien pour France 2 / France TV Studio
Demain nous appartient saison 3 / Feuilleton quotidien pour TF1 / Telsète.
Candice Renoir saison 8 / 8×52′ pour France 2 / Boxeur 7.
Coup de foudre en Andalousie de Stéphane Malhuret / Unitaire pour TF1 / Big Band Story.
L’homme que j’ai condamné de Laure de Butler / 4×52′ pour M6/ Beaubourg Fiction.
Ma table en provence de Dagmar Seume / 2×90′ pour la ZDF / Polyphon (Allemagne)
Meurtres au pays Cathare de Stéphanie Murat / Unitaire pour France3 / Quad TV.
Balle perdue de Guillaume Pierret / Long-métrage pour Netflix / Inoxy Films.
Prière d’enquêter de Laurence Katrian / Unitaire pour France3 / Mother Production.
Mongeville épisodes 21 Mauvaise foi / Série pour France3 / Son et Lumière et La Fabrique.
Crime dans l’Hérault d’Eric Duret / Unitaire pour France3 / Paradis Films.
Pour Sarah de Frédéric Berthe / 6×52′ pour TF1 / Hamak Productions.
Le canal des secrets de Julien Zidi / Unitaire France 3 / Septembre productions
La Unidad de Dani de la Torre / Série pour Movistar+ / Vaca films (Espagne)
L’effondrement / Episode L’ile Les parasites / Série pour Canal+ décalé / Et Bim – Studio+
Meurtres à Albi de Delphine Lemoine / Unitaire France 3 / Delante productions
Foodie love de Isabel Coixet / Série pour HBO / Miss Wasab Films (Espagne)
Le Blob, un génie sans cerveau, de Jacques Mitsch. Production : Hauteville Productions et Arte France
Les derniers enfants du Causse, de Fu Le. Production : Les Films du Tex Mex et Imaginesta
Serre moi fort, de Mathieu Amalric. Production : Les films du poisson
Poly, de Nicolas Vanier. Production : Bonne pioche
Teddy, de Ludovic et Zoran Boukherma. Production : Baxter Films.
L’homme qui revient, de Damien Odoul. Production : Kidam
Seules les bêtes, de Dominik Moll. Production : Haut et court
Cévennes, de Caroline Vignal. Production : Chapka Films
Bruno Reidal, de Vincent Leport. Production : Capricci Films
Zaï Zaï Zaï Zaï, de François Desagnat. Production : 24/25 Films
J’irai mourir dans les Carpates d’Antoine de Maximy / Bonne pioche Cinéma
Ma belle my beauty de Marion Hill / USA
Passing Through de David Walter Hall / Production : PY Films USA
Numéro 10, de Florence Bamba. Production : Les Toiles du Cosmos Productions et La Ruche Gindou
Maximum moderne, d’Edmond Carrere & Elina Gakou Gomba. Production : Minimum Moderne
La Vallée Blanche, d’Ethan Selcer. Production : Quartett Production
Les coeurs battants, d’Audrey Jean-Baptiste. Production : Films du grand huit
Un si grand soleil (Feuilleton France 2 / France TV Studio).
Demain nous appartient (Feuilleton TF1 / Télsète).
Candice Renoir saison 7 (Série France 2 / Boxeur 7).
Tandem saison 3 (Série France 3 / DEMD).
Quand sort la recluse de Josée Dayan (2×90′ France 2 / Passion films).
Piégée de Karim Ouaret (Série M6 / Quad TV).
L’Argent du beurre de Magnus Millang (Série TV / Danemark) / Miso Films.
Le Pont du diable de Sylvie Ayme (Unitaire France 3 / Endemolshine).
Grâce à Dieu. François Ozon. Mandarin production
Qui m’aime me suive. José Alcala. Agat Films
Mon inconnue. Hugo Gélin. Zazi films
L’adieu à la nuit. André Téchiné. Curiosa films
Persona non grata. Roshdy Zem. Bizibi productions
Donne-moi des ailes. Nicolas Vanier. Radar Films
Les municipaux 2 – Trop c’est trop. Francis Ginibre et Eric Carrière. Waiting for cinéma
Camille. Boris Lojkine. Unité de production
Deux. Filippo Meneghetti. Paprika Films
Long time no see. Pierre Filmon. Prodigima Films
Mektoub my love Intermezzo. Abdellatif Kechiche. Quat’sous films
Notre histoire. Vincent Dietschy. Les Films de l’autre cougar
Pompéi. John Shank et Anna Falguères. Good fortune films
Riquet, le songe de Naurouze. Jean Périssé. Clair sud
Si demain. Fabienne Godet. La bureau
Terminal sud. Rabah Ameur Zaïmeche. Sarrazink production
Wilfrid amoureux. Claude Schmitz. Les Films de l’autre cougar
De nos frères blessés Hélier Cisterne. Les films du bélier
Aqui y alli. Emma Fariñas. Les Zooms Verts
Avoir 20 ans à Lunel... Laure Pradal. Les Films d’Ici Méditérranée
Briser le silence. Isabelle Vang et Pavel Lisisak. Mille et Une Productions
Chimie écologique, les coulisses d’une révolution. Valérie Cibot & Michel Coqblin. Mille et Une ProductionsDangerous Profiles. Mark Louis. Les Films d’Ici Méditérranée
Derrière le masque du sauvage. Philippe Roussilhe. Les Films figures libres
Emma. Laurence Kirsch. AUM films
Etrangères de nos vieux jours. Pierre Combroux. Pages & Images
Filmer les Izards. Alexandre Poulteau et Sarah Denard. Association Fil Rouge.
French Circus. Tisha Vujicic. Les Films figures libres
Gaston Revel, un instituteur en Algérie. Pierre Mathiote. Cinérgie Production
Heaven beneath my feet. Sandra Madi. Les Films d’Ici Méditérranée & Solo Films
Joelle Léandre. Christian Pouget. Mille et Une Productions
L’Aéropostale mythe et réalité. Isabelle Millé et Thierry Colombié. Les Films du Sud
La Camargue, un radeau fragile. Thierry Gentet. Les Films du Sud
La Piste des Géants. Dominique Deluze. Xbo films
La Roue libre. Marion Valadier et Sarah Denard. Association Fil Rouge
Le Pays rémanent. Ugo Zanutto. Les Zooms Verts
Les Arbres remarquables, un patrimoine à protéger. Jean-Pierre Duval & Georges Feterman. MUSEO Films.
Les Yeux Bandés. Gérard Mailleau. Xbo films
Marie Bartete, matricule 107 : une vie au bagne. Pierre Mathiote. Cinérgie Production
Mish Mish. Tal Michael. Les Films d’ici Méditérranée
Passer la main. Bernard Mangiante. Les Films d’Ici Méditérranée
Salagosse. Laurent Ait Benalla. Les Films d’Ici Méditérranée
Sète, les femmes de l’Île de Thau. Hélène Morsly. Le-lokal Production
Texas Trip. Maxime Lachaud et Steve Balestreri. Le-lokal Production
Traits de mémoire de Vincent Marie. Les Films d’Ici Méditérranée
Une lettre de Settat de Pascale Thirode. AUM Films
Vincent Bioulès, du réel à la réalité. Olivier Guérin et Guy Lochard. Mille et Une Productions.
Zeinab. Dima El-Horr. AUM Films
1 jour, 1 question. Saison 4 et 5 (Animation). Milan Presse pour France Télévisions
Les As de la jungle, à la rescousse. Saison 3 (Animation). TAT Production pour France Télévisions
Points de repères. Saison 3 (Animation). MAD Films pour Arte
Un Berger et deux perchés à l’Elysée ? de Pierre Carles et Philippe Lespinasse. C-P Productions
Vitis Prohibita. Stéphan Balay
Le Théorème de Moser. Esteban Perroud et Daniel Melingo. Les Films figures libres
Babel plaza, une oasis dans l’exil. Jean-Jacques Cunnac. THM Productions
Je suis sur terre. Stephen Loye. Pages & Images
Les Petites mamans, Mamatchki. Agathe Dalisson. Marnie Production
Terra Willy, planète inconnue. Éric Tosti. TAT Production
Josep. Aurel. Les Films d’ici Méditérrannée
Le Bal. Jean-Baptiste Durand. Insolence productions
C’était pas du bourgogne. Mathias de Panafieu. Xbo films
Chicken of the dead. Yacine Badday, Florent Guimberteau. Anoki
D’ocre et de suie. Romain Grésillon. Les films de l’autre cougar
Dans la peau de l’homme lion. Elizabeth Germa. Le Gros indien
Do me hard. Fairouz M’Silti. Prodigima Films
Fatiya. Marion Desseigne Ravel. Tripode productions
High dating. Jules Zingg. Les Films de l’autre cougar
La Boîte. Marie-Pierre Hauwelle. Xbo films
La Mer des Histoires. Eric Vanz de Godoy. Quichotte Production
Le Voyage de Yashar. Sébastien de Monbrison. Les Films de l’autre cougar
Massachusetts. Jordi Périno. Les Films de l’autre cougar
Maximum moderne. Edmond Carrère. Minimum Moderne.
Mon Tigre. Jean-Jean Arnoux. Xbo films
Persona. Alix Roques-Genez. Eggmotion
100 kilos d’étoiles. Marie Sophie Chambon. Koro Films
A genoux les gars (Yasmina fait des bails). Antoine Desrosières. Les Films de l’Autre Cougar
Allons enfants. Stéphane Demoustier. Tripode Productions
Braquer Poitiers. Claude Schmitz. Les Films de l’Autre Cougar
Le Collier rouge. Jean Becker. ICE3
Cornelius, le meunier hurlant. Yann Le Quellec. Agat Film / Ex Nihilo
Dilili à Paris. Michel Ocelot. Nord Ouest Films
Gli indesiderati. Europa ! Fabrizio Ferraro. Passepartout
I Feel good. Gustave Kerven et Benoît Delépine. No money production, JD Prod
Une intime conviction. Antoine Raimbault. Delante Productions
Jessica forever. Jonathan Vinel et Caroline Poggi. Ecce Films
On ment toujours à ceux qu’on aime. Sandrine Dumas. Pio and C°
Luna. Elsa Diringer. Agat Film / Ex Nihilo
Mon nom est Marianne de Michaël Bond.
Les Municipaux. Eric Carrière et Francis Ginibre. Waiting for cinéma
Ni Dieux ni Maîtres. Eric Cherrière. Ran Entertainment
Le Portrait. Christophe Leclaire. Eggmotion
Le Poulain. Mathieu Sapin. Pyramide Productions
Les météorites. Romain Laguna. Les Films du Clan
Rémi sans famille. Antoine Blossier. Jérico Productions
Un homme pressé. Hervé Mimran. Gaumont
Jeunesse sauvage. Frédéric Carpentier. Madeleine Films
Les Vieux fourneaux. Christophe Duthuron. Radar Films
Le Bal. Jean-Baptiste Durand. Insolence productions
Bacha Posh. Katia Scarton-Kim. Les Films de l’Autre Cougar
C’était pas du Bourgogne. Mathias de Panafieu. Xbo Films
Des hommes à la mer. Lorris Coulon. Offshore
Les Etoiles de papier. Roger Souza. Cinergie Productions
L’hypothèse de la reine rouge. Florian Thomas. Metronomic
Lachez les chiens. Manue Fleytoux. Chevaldeuxtrois
Massachusetts. Jordi Perino. Les Films de l’Autre Cougar
Mémoria. Léo Ponge. Les Films de la Capitaine
Notre Dame de la Zad. Xavier Delagnes. Aurora film
L’œil du cyclo. Florence Hugues. Topshot films
L’œil et la terre. Louis Tardivier. Stank
Par-dessus tout. Lisa Klemenz. Xbo Films
Partir. Mathieu Robin. Gindou cinéma / Le Lokal production
Une histoire de Jeannot. Nicolas Bianco-Levrin et Julie Rembauville. Xbo Films
Un monde sans bête. Emma Benestan et Adrien Lecouturier. Chevaldeuxtrois
Le Voyage de Yashar. Sébastien de Mondrison. Les Films de l’Autre Cougar.
Knit’s Island. Ekiem Barbier, Quentin L’helgoualc’h et Guilhem Causse. Les Films invisibles
Notes on blindness. Audiogaming
Panama Al Brown. Jacques Goldstein, Alex W. Inker et Camille Duvelleroy. Bachibouzouk.
Les Petites gouttes. Pauline Antipot. Diopside production
Replay memories. Audiogaming
Songs of space & time. Audiogaming
Sphères. Audiogaming
La Terre des géants. My TF1 VR. French Connection, Ushuaïa TV et Chuck production
Unrest VR. Audiogaming
Vandals. Audiogaming
Candice Renoir saison 6. Boxeur 7 pour France 2
Mention particulière. Christophe Campos. Caminando productions / EndemolShine pour TF1
Demain nous appartient. Telsète pour TF1
Felix. Cesc Gay. Série pour la chaîne espagnole Movistar +
Les Innocents. Frédéric Berthe. Terence film pour TF1
La Promesse de l’eau. Christian Faure. Eloa Prod
Le Secret de l’Abbaye d’Alfred Lot.
Tandem, saison 2. DEMD pour France 3
14-18 la presse en mission. Xavier Pajot. Les Films Figures libres
68 raisons de penser aujourd’hui. Valérie Cibot. Mille et une productions
1968, Actes photographiques. Auberi Edler. Les Films d’Ici Méditerranée
L’Adieu aux Floralies. Sylvain Luini. Xbo Films
L’Aéropostale, mythe et réalité . Isabelle Millé et Thierry Colombié. Les Films du Sud
Ani-Maux. Sylvère Petit. Les Films d’Ici Méditerranée
Avoir 20 ans à Lunel. Laure Pradal. Les Films d’Ici Méditerranée
The Barber shop. Gustavo Almenara et Emilien Cancet. Xbo Films
Les Bruts. Philippe Lespinasse. CP Productions
La Camargue, un radeau fragile. Thierry Gentet. Les Films du Sud
La Campagne de mon père. Galéane Leclerc et Bernard Cazdepats. Ego Productions
Cas d’école. Christophe Coello. CP Productions
Ce qui nous est arrivé.Cécile Lateule. Les Films du Sud
Ceux qui restent. Tamara Stepanyan. Cosmographe
Le Changement. Claudia Tosi. Cosmographe
Comme un pays indépendant. Renaud Fély. Les Films du Relief
Le Complexe de l’Albatros. Pierre Mathiote. Cinergie Productions
Correspondances. Mariette Gutherz. Aum films
Cuba, l’espoir est un métier. Sonia Paramo. Les Films Figures libres
Depuis Mediapart. Naruna Kaplan de Macedo. Les Films d’Ici Méditérrannée
Eloge du doute. Marie Poitevin. Les Films d’Ici Méditerranée
Emma. Laurence Kirsch. Aum Films
En équilibre. Antarès Bassis et Pascal Aufffray. TS Productions
Les Enfants phares. Erik Damiano et Loran Chourrau. Le Gros Indien
Les Enfants sauvages. Louis Sé. Anoki et The Kingdom
L’Europe au pied des murs. Elsa Putelat et Nicolas Dupuis. Ekla Production
French Circus. Tisha Vujicic. Les Films Figures libres
Gérard et les Indiens. Nicolas Réglat. Le Lokal Production
Habiba. Laila Saidi et Sébastien Balanger. Rouge productions
L’Inattendu sur tous les fronts. Bérangère Alfort. Les Films Figures libres
La Jeune fille et le ballon ovale. Christophe Vindis. Les Docs du Nord
Les Maîtres silencieux. Naïs Van Laer. MIYU Productions
Mamatchki, les petites mamans. Agathe Dalisson. Marnie Production
Mes voisins, chronique d’une élection. Laetitia Giroux et Juan Gordillo. Veo productions
Moi, Magyd Cherfi. Rachid Oujdi. Comic Strip
Les Mondes d’Hervé Di Rosa. Alyssa Verbizh. Pages et Images
Les Morts ne veulent pas nager. Marc Bentz et Brigitte Bousquet, AUM Films
La Musique des étoiles. Christian Passuello. Les Films du Sud
Ne laisse jamais la baraque. Vladimir Kozlov. Prodigima
Passages. Marc Azéma et Stéphane Kowalczyk. Passé Simple
Points de repères saison 2. Pierre Lergenmuller. Mad Films.
Prosper et la jeunesse pétillante. Laurence Kirsch. Argane productions / Les Films du Sud
Quelques Parts. Erik Damiano et Valérie Leroux. Le Gros Indien
Renault 12. Mohamed El Khatib. Les Films d’Ici Méditerranée
Le Roman photo d’Agathe Gaillard. Jean-Paul Fargier et Geneviève Morgan. French Kiss Production
Sur la route des baleines. Thierry Gentet. Les Films du Sud
Le Temps des militants. Sandrine Mercier et Juan Gordillo Hidalgo. Veo productions
Un berger à l’Elysée. Pierre Carles et Philippe Lespinasse. CP Production
Une fille, un voile et un scooter. Dima El-Horr. Aum films
La Vie de Mimi. Laure Pradal. Pages et Images
Zoé, de la force dans les idées. Magali Chapelan et Nathalie Renard. Les Films du Sud
Tout nous sépare de Thierry Klifa
Cornelius le meunier hurlant de Yann Le Quellec
Luna d’Elsa Diringer
Les Hommes du feu de Pierre Jolivet
Le Semeur de Marine Francen
Star 80 n°2 de Frédéric Forestier et Thomas Langmann
Luft de Anatol Schuster
Du satin blanc de Gloria Rodenas
La cigale, le corbeau et les poulets de Olivier Azam
Dark Show de Olivier Parthonnaud
L’ombre de Vénus de Jean Luc Piacentino
Les fantômes d’Ismaël de Arnaud Desplechin
Tuer un homme (Le Bijoutier) d’Isabelle Czajka pour Arte
Candice Renoir (saisons 4 et 5) d’Olivier Barma, Sylvie Ayme, Pascal Lahmani et Nicolas Picard pour France 2
Tandem de Christophe Douchand et Emmanuel Rigaut pour France 3
Palmashow (saison 3) de Jonathan Barré pour C8
Pau de Manuel Huerga
Aurore de Laetitia Masson pour Arte
Robin d’Alice Douard pour Arte
Glacé de Laurent Herbiet pour M6
Paris Erevan de Nora Martirosyan
Flèches d’Aline Ahond
Des hommes à la mer de Lorris Coulon
La Vie Sauvage de Laure Bourdon Zarader
Texte à trous de Chloé Marçais
Laissez moi danser de Valérie Leroy
La chair de Julien Noël
Le syndrome de la serrure de Jean-Baptiste Durand
Djinns, les esprits de patras de Jean-Jacques Cunnac
Lydia de Anita Lewton
Marée Basse de Adrien Jeannot
Dancing Stars de Pauline Quinonero
Gold de Florian Martinez et Guilhem Connac
Le Sang noir de Safia Benhaim
Piano Panier de Jean Baptiste Durand
The Workman de Sam Harfouche et Marc Siffert
Serge Pey et la boîte aux lettres du cimetière de Francis Fourcou
Le Pouvoir des images de Jean-Pierre Vedel
La Commune libre Figuerolles de Thierry Arcaix
Opération Correa, épisode 2 : On revient de loin de Pierre Carles
Là où poussent les coquelicots de Vincent Marie
Tabou en transit de Cécile Couraud
Bernadette Lafont, et Dieu créa la femme libre d’Esther Hoffenberg
Cerbère, ville frontière de Michel Chinaski et Arnaud Brugier
La guerre du vin de Sébastien le Corre
Les Porteurs de feu de Yvan Prat
Opéra Junior de Guy Perra
El Patio de Elvira Diaz
Alter Eco de Pierre Combroux
Hors les murs de Laure Pradal
Ceux qui restent de Omar Shami
Longyberdyn, ville bipolaire de Manuel Deiller
Ekko Arktik de Marie Geiser
Farouk, un assiégé comme moi de Hala Alabdalla
Ceux du rivage de Tamara Stepanyan
La Grande Famille d’Eliane Raheb
Prud’homies de pêcheurs de Valérie Cibot et Michel Coqblin
Sur la piste des requins de Yanick Dumas
Midi Viticole de Yanick Séguier
André et les martiens de Philippe Lespinasse
En fanfanre de Marin Rosenstiehl et Olivier Schwob
St Alban, une révolutation psychiatrique de Sonia Cantalapiedra
Le monde de Ménard de François Rabate
Les morts ne veulent pas nager de Brigitte Bousquet et Marco Bentz
Ce qu’on y gagne de Jean-Philippe Rimbaud